L'introduction pas à pas de l'IDMS
En 2025, nous accueillons l'IDMS avec le NCTS P5 comme le dernier changement majeur dans le paysage informatique douanier.
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La douane est notre activité principale.
Le Customs Streamliner® est une solution intégrée qui prend en charge toutes les déclarations et procédures douanières pour le Benelux avec une interface utilisateur uniforme.
Outre le logiciel de déclaration, Stream Software a développé le dossier douanier, qui peut prendre en charge toutes les procédures douanières sur la base de scénarios, de droits et de paramètres.
Customs Dossier permet aux utilisateurs d'automatiser les flux douaniers dans la mesure du possible. La solution comprend IDMS, AES, DMS import et DMS export, NCTS, EMCS, la représentation fiscale, la gestion des entrepôts et d'autres systèmes commerciaux de douane et de stock dans un environnement de communication rapide et convivial.
Le Customs Streamliner® peut être intégré aux logiciels ERP des expéditeurs tels que SAP, J.D. Edwards, Navision, etc. et, bien entendu, au système ERP de Stream Software conçu spécifiquement pour les agents en douane.
En plaçant des marchandises dans un entrepôt sous douane, le paiement des droits d'importation et de la TVA est différé jusqu'à ce que les marchandises quittent à nouveau l'entrepôt.
Si les marchandises quittent l'entrepôt pour une destination hors de l'UE (réexportation vers un pays tiers), aucun droit d'importation ni aucune TVA ne seront perçus.
Lorsque les marchandises quittent l'entrepôt douanier à destination de la Belgique ou d'un autre pays de l'UE, les droits d'importation et la TVA sont perçus au moment où elles quittent l'entrepôt. Le transbordement entre entrepôts douaniers et la mise au rebut sous contrôle douanier sont également exempts de droits et de TVA, pour autant que le déclarant dispose de l'autorisation nécessaire.
L'administration d'un entrepôt sous douane peut prendre beaucoup de temps. Avec Customs Dossier , Stream Software offre l'outil ultime pour automatiser cette administration et le reporting.
Chaque entrée ou réception crée automatiquement une fiche de stock, à partir de laquelle les résultats sont comptabilisés. Il existe donc à tout moment une piste d'audit concernant chaque mouvement de marchandises entrant et sortant de l'entrepôt sous douane, ce qui permet à l'utilisateur de toujours présenter un rapport précis à la douane.
En outre, grâce à l'utilisation de modules intelligents, l'inventaire douanier peut être optimisé et automatisé sur le plan fiscal.
La représentation fiscale pour l'importation de marchandises implique une grande responsabilité financière.
Dans le cadre du Customs Streamliner®, Stream Software propose un outil puissant permettant de contrôler entièrement la représentation fiscale (numéros de TVA globaux et individuels).
Afin de minimiser l'intervention humaine, Stream Software a mis en place une solution de reprise automatique des données. La reprise des données commence par la déclaration et se termine par la déclaration de TVA, d'intrastat et d'ICL. L'utilisateur peut ainsi gagner énormément de temps.
Stream Software va encore plus loin. Avec le cadre d'autocontrôle, des vérifications ou des contrôles sont mis en place dans le but de contrôler tous les flux fiscaux. L'objectif est toujours d'automatiser au maximum.
La législation est suivie par les spécialistes de Stream Software et les modifications sont apportées à l'application en temps utile. Nos clients sont automatiquement avertis lorsque de nouvelles fonctionnalités s'appliquent à eux.
La facturation des documents douaniers peut mettre en jeu des sommes importantes. Il est extrêmement important pour le transitaire ou le déclarant de régler les documents à temps et, surtout, correctement.
C'est là que Stream Software offre une solution concluante : liés à ILS, les documents douaniers peuvent être facturés automatiquement.
L'utilisateur peut définir des frais par client et par type de document, avec facturation automatique de ces frais et de la TVA, des droits d'importation ou des droits antidumping à payer après la publication d'une déclaration.
Vous pouvez également opter pour une facture de consolidation périodique pour toutes les déclarations, mais avec facturation immédiate de la TVA, des droits à l'importation ou des droits antidumping mentionnés précédemment. De cette manière, vous êtes toujours assuré d'un règlement correct et complet.
La saisie des déclarations en douane peut s'avérer complexe. Certains codes de marchandises nécessitent des codes supplémentaires et la soumission d'une déclaration incorrecte ou incomplète peut prendre beaucoup de temps lorsque de nombreuses corrections sont nécessaires. En outre, les systèmes douaniers sont inutilement surchargés.
Le nom dit tout : Declarant Assist est votre assistant en tant que déclarant et vérifie l'ensemble de votre déclaration pour détecter les erreurs avant que vous ne la soumettiez à la douane. En tant qu'utilisateur, vous êtes informé à l'avance des éléments manquants ou incorrects dans la déclaration. Cela vous permet de compléter ou d'ajuster ces détails, réduisant ainsi le nombre de messages d'erreur renvoyés par les douanes.
Le grand avantage de Declarant Assist est qu'il contrôle entièrement la déclaration avant qu'elle ne soit envoyée aux douanes. Toute erreur ou donnée manquante est alors détectée, ce qui réduit considérablement le nombre de messages d'erreur reçus. Declarant Assist est entièrement mis à jour(au moins) mensuellement avec la dernière version de la base de données TARIC de l'UE.
Declarant Assist lit la base de données TARIC de l'UE et vous permet de consulter les codes tarifaires. En outre, le module comprend également les fonctionnalités suivantes :
L'exonération de la TVA pour les envois d'un montant inférieur ou égal à 22 euros expirera le 1er juillet 2021. À partir de cette date, la TVA devra être payée lors de l'importation de ces envois.
L'exonération des droits sur les envois d'un montant inférieur ou égal à 150 € sera maintenue. À noter qu'à partir du 1er juillet 2021, la limite de 150 € ne sera plus déterminée sur la valeur en douane de la commande, mais sur la valeur intrinsèque. En outre, toutes les marchandises ne peuvent pas être importées via la plateforme de commerce électronique. Les marchandises qui "touchent" quelque chose dans la législation restent via les systèmes de déclaration normaux. Notre solution comporte une liste négative de codes de marchandises qui ne peuvent pas être déclarés via le commerce électronique. Ces codes peuvent ensuite être exécutés via IDMS, AES ou DMS import/export.
Stream Software a mis au point une solution en nuage permettant de soumettre des envois de commerce électronique. L'application valide tous les paquets soumis et détermine le flux à suivre.
Des règles commerciales strictes ont été établies par les autorités douanières, de sorte que toutes les marchandises ne peuvent pas être envoyées dans H7 / DECO (par exemple, les produits soumis à accises). Notre CAAS (Customs Advanced Advisory System) valide chaque colis envoyé en fonction de ces règles commerciales ! Stream Software propose une solution de commerce électronique pour le Benelux. Les règles commerciales varient d'un pays à l'autre. Le CAAS de Stream Software offre une solution pour chaque envoi de commerce électronique au sein du Benelux, qu'il arrive à Liège, Schiphol ou Luxembourg !
Derrière chaque grande plateforme de commerce électronique se trouve un éditeur de logiciels qui rationalise l'importation.
Soyez agréablement surpris et demandez une démonstration !
