La douane est notre activité principale.
Customs Streamliner® est une solution intégrée dotée d’une interface utilisateur uniforme, qui prend en charge toutes les déclarations et procédures douanières pour le Benelux.
Outre le logiciel de déclaration, Stream Software a développé Customs Dossier, capable de prendre en charge toutes les procédures douanières sur la base de scénarios, de droits et de paramètres.
Customs Dossier permet aux utilisateurs d’automatiser autant que possible les flux douaniers. La solution comprend notamment IDMS, AES, DMS import et DMS export, NCTS, EMCS, la représentation fiscale, la gestion des entrepôts et d’autres systèmes commerciaux de douane et de stock dans un environnement de communication rapide et convivial.
Customs Streamliner® peut être intégré aux logiciels ERP (SAP, J.D. Edwards, Navision, etc.) des expéditeurs et, bien entendu, au système ERP de Stream Software conçu spécifiquement pour les agents en douane.
En plaçant des marchandises dans un entrepôt douanier, le paiement des droits d’importation et de la TVA est différé jusqu’à ce que les marchandises quittent à nouveau l’entrepôt.
Lorsque les marchandises quittent l’entrepôt pour une destination hors UE (réexportation vers un pays tiers), aucun droit d’importation et aucune TVA ne sont perçus.
Lorsque les marchandises quittent l’entrepôt douanier à destination de la Belgique ou d’un autre pays de l’UE, les droits d’importation et la TVA sont perçus au moment où les marchandises quittent l’entrepôt. Le transbordement entre entrepôts douaniers et la destruction sous surveillance douanière sont également exonérés de droits et de TVA, pour autant que le déclarant dispose de l’autorisation nécessaire.
L’administration d’un entrepôt douanier peut être chronophage. Stream Software propose Customs Dossier, l’outil idéal pour automatiser cette administration et le reporting.
Chaque entrée ou réception crée automatiquement une fiche de stock, à partir de laquelle les sorties sont comptabilisés. Il existe donc à tout moment une piste d’audit concernant chaque mouvement de marchandises entrant et sortant de l’entrepôt douanier, permettant à l’utilisateur de toujours présenter un rapport précis à la douane.
En outre, grâce à l’utilisation des Smart Modules, le stock douanier peut être optimisé et automatisé sur le plan fiscal.
La représentation fiscale pour l'importation de marchandises implique une grande responsabilité financière.
Au sein de Customs Streamliner®, Stream Software propose un outil puissant permettant de maîtriser la représentation fiscale de A à Z (numéros de TVA globaux et individuels).
Afin de minimiser l’intervention humaine, Stream Software a mis en place une solution de reprise automatique des données. La reprise des données commence par la déclaration et se termine par la déclaration de TVA, la déclaration intrastat et le relevé communautaire. L’utilisateur peut ainsi gagner un temps précieux.
Stream Software va encore plus loin. Avec le cadre de l'autocontrôle, des vérifications ou des contrôles sont mis en place dans le but de maîtriser tous les flux fiscaux. L’objectif est toujours d’automatiser au maximum.
Les spécialistes de Stream Software suivent la législation et apportent les modifications à l’application en temps utile. Nos clients sont automatiquement avertis lorsque de nouvelles fonctionnalités sont pertinentes pour eux.
La facturation des documents douaniers peut impliquer des sommes importantes. Pour l’expéditeur ou le déclarant, il est essentiel de s’occuper des documents à temps et, surtout, correctement.
Stream Software propose une solution appropriée : liés à ILS, les documents douaniers peuvent être facturés automatiquement.
L’utilisateur peut définir des tarifs par client et par type de document, avec facturation automatique de ces frais et de la TVA, des droits d’importation ou des droits antidumping à payer après la publication d’une déclaration.
Vous pouvez également opter pour une facture de consolidation périodique pour toutes les déclarations, mais avec facturation immédiate de la TVA, des droits d’importation ou des droits antidumping susmentionnés. De cette manière, vous êtes toujours assuré d’un règlement correct et complet.
La saisie des déclarations en douane peut s’avérer complexe. Certains codes de marchandises nécessitent des codes supplémentaires, tandis que la soumission d’une déclaration incorrecte ou incomplète peut être chronophage lorsque de nombreuses corrections sont nécessaires. Par ailleurs, les systèmes douaniers sont inutilement surchargés.
Comme le suggère son nom, Declarant Assist est votre assistant de déclaration, qui vérifie l’ensemble de votre déclaration pour détecter les erreurs avant que vous ne la soumettiez à la douane. En tant qu’utilisateur, vous êtes informé à l’avance des éléments manquants ou incorrects dans la déclaration. Résultat ? Vous complétez ou ajustez ces détails, réduisant ainsi le nombre de messages d’erreur renvoyés par les douanes.
Le grand avantage de Declarant Assist est qu’il contrôle entièrement la déclaration avant qu’elle ne soit envoyée aux douanes. Toute erreur ou donnée manquante est détectée, réduisant considérablement le nombre de messages d’erreur reçus. Declarant Assist est mis à jour (au moins) mensuellement, selon la dernière version de la base de données TARIC de l’UE.
Declarant Assist lit la base de données TARIC de l’UE et vous permet de consulter les codes tarifaires. En outre, le module comprend également les fonctionnalités suivantes :
L’exonération de la TVA pour les envois d’un montant inférieur ou égal à 22 € a expiré le 1er juillet 2021. Depuis lors, la TVA doit être payée lors de l’importation de ces envois.
L’exonération des droits sur les envois d’un montant inférieur ou égal à 150 € est maintenue. Sachez toutefois que depuis le 1er juillet 2021, la limite de 150 € n’est plus déterminée sur la valeur en douane de la commande, mais sur la valeur intrinsèque. En outre, toutes les marchandises ne peuvent être importées via la plateforme e-commerce. Les marchandises qui "touchent" quelque chose dans la législation continuent à être importées via les systèmes de déclaration normaux. Notre solution comporte une liste négative de codes de marchandises ne pouvant pas être déclarés via e-commerce. Ces codes peuvent être exécutés via IDMS, AES ou DMS import/export.
Stream Software a développé une solution cloud permettant de soumettre des envois de e-commerce. L’application valide tous les colis envoyés et détermine le flux à suivre.
Les autorités douanières ont établi des règles commerciales strictes, de sorte que toutes les marchandises ne peuvent être envoyées via H7 / DECO (ex. produits soumis à accises). Notre CAAS (Customs Advanced Advisory System) valide chaque colis envoyé en fonction de ces règles commerciales. Stream Software propose une solution e-commerce pour le Benelux. Les règles commerciales variant d’un pays à l’autre, le CAAS de Stream Software offre une solution pour chaque envoi e-commerce au sein du Benelux, qu’il arrive à Liège, Schiphol ou Luxembourg !
Derrière chaque grande plateforme e-commerce se trouve un éditeur de logiciels qui rationalise l’importation.
Demandez une démonstration et laissez-nous vous surprendre.
