La douane est notre activité principale.
Customs Streamliner® est une solution intégrée dotée d’une interface utilisateur uniforme, qui prend en charge toutes les déclarations et procédures douanières pour le Benelux.
Outre le logiciel de déclaration, Stream Software a développé Customs Dossier, capable de prendre en charge toutes les procédures douanières sur la base de scénarios, de droits et de paramètres.
Customs Dossier permet aux utilisateurs d’automatiser autant que possible les flux douaniers. La solution comprend notamment IDMS, AES, DMS import et DMS export, NCTS, EMCS, la représentation fiscale, la gestion des entrepôts et d’autres systèmes commerciaux de douane et de stock dans un environnement de communication rapide et convivial.
Customs Streamliner® peut être intégré aux logiciels ERP (SAP, J.D. Edwards, Navision, etc.) des expéditeurs et, bien entendu, au système ERP de Stream Software conçu spécifiquement pour les agents en douane.
En plaçant des marchandises dans un entrepôt douanier, le paiement des droits d’importation et de la TVA est différé jusqu’à ce que les marchandises quittent à nouveau l’entrepôt.
Lorsque les marchandises quittent l’entrepôt pour une destination hors UE (réexportation vers un pays tiers), aucun droit d’importation et aucune TVA ne sont perçus.
Lorsque les marchandises quittent l’entrepôt douanier à destination de la Belgique ou d’un autre pays de l’UE, les droits d’importation et la TVA sont perçus au moment où les marchandises quittent l’entrepôt. Le transbordement entre entrepôts douaniers et la destruction sous surveillance douanière sont également exonérés de droits et de TVA, pour autant que le déclarant dispose de l’autorisation nécessaire.
L’administration d’un entrepôt douanier peut être chronophage. Stream Software propose Customs Dossier, l’outil idéal pour automatiser cette administration et le reporting.
Chaque entrée ou réception crée automatiquement une fiche de stock, à partir de laquelle les sorties sont comptabilisés. Il existe donc à tout moment une piste d’audit concernant chaque mouvement de marchandises entrant et sortant de l’entrepôt douanier, permettant à l’utilisateur de toujours présenter un rapport précis à la douane.
En outre, grâce à l’utilisation des Smart Modules, le stock douanier peut être optimisé et automatisé sur le plan fiscal.
La représentation fiscale pour l'importation de marchandises implique une grande responsabilité financière.
Au sein de Customs Streamliner®, Stream Software propose un outil puissant permettant de maîtriser la représentation fiscale de A à Z (numéros de TVA globaux et individuels).
Afin de minimiser l’intervention humaine, Stream Software a mis en place une solution de reprise automatique des données. La reprise des données commence par la déclaration et se termine par la déclaration de TVA, la déclaration intrastat et le relevé communautaire. L’utilisateur peut ainsi gagner un temps précieux.
Stream Software va encore plus loin. Avec le cadre de l'autocontrôle, des vérifications ou des contrôles sont mis en place dans le but de maîtriser tous les flux fiscaux. L’objectif est toujours d’automatiser au maximum.
Les spécialistes de Stream Software suivent la législation et apportent les modifications à l’application en temps utile. Nos clients sont automatiquement avertis lorsque de nouvelles fonctionnalités sont pertinentes pour eux.
La facturation des documents douaniers peut impliquer des sommes importantes. Pour l’expéditeur ou le déclarant, il est essentiel de s’occuper des documents à temps et, surtout, correctement.
Stream Software propose une solution appropriée : liés à ILS, les documents douaniers peuvent être facturés automatiquement.
L’utilisateur peut définir des tarifs par client et par type de document, avec facturation automatique de ces frais et de la TVA, des droits d’importation ou des droits antidumping à payer après la publication d’une déclaration.
Vous pouvez également opter pour une facture de consolidation périodique pour toutes les déclarations, mais avec facturation immédiate de la TVA, des droits d’importation ou des droits antidumping susmentionnés. De cette manière, vous êtes toujours assuré d’un règlement correct et complet.
La saisie des déclarations en douane peut s’avérer complexe. Certains codes de marchandises nécessitent des codes supplémentaires, tandis que la soumission d’une déclaration incorrecte ou incomplète peut être chronophage lorsque de nombreuses corrections sont nécessaires. Par ailleurs, les systèmes douaniers sont inutilement surchargés.
Comme le suggère son nom, Declarant Assist est votre assistant de déclaration, qui vérifie l’ensemble de votre déclaration pour détecter les erreurs avant que vous ne la soumettiez à la douane. En tant qu’utilisateur, vous êtes informé à l’avance des éléments manquants ou incorrects dans la déclaration. Résultat ? Vous complétez ou ajustez ces détails, réduisant ainsi le nombre de messages d’erreur renvoyés par les douanes.
Le grand avantage de Declarant Assist est qu’il contrôle entièrement la déclaration avant qu’elle ne soit envoyée aux douanes. Toute erreur ou donnée manquante est détectée, réduisant considérablement le nombre de messages d’erreur reçus. Declarant Assist est mis à jour (au moins) mensuellement, selon la dernière version de la base de données TARIC de l’UE.
Declarant Assist lit la base de données TARIC de l’UE et vous permet de consulter les codes tarifaires. En outre, le module comprend également les fonctionnalités suivantes :
L’exonération de la TVA pour les envois d’un montant inférieur ou égal à 22 € a expiré le 1er juillet 2021. Depuis lors, la TVA doit être payée lors de l’importation de ces envois.
L’exonération des droits sur les envois d’un montant inférieur ou égal à 150 € est maintenue. Sachez toutefois que depuis le 1er juillet 2021, la limite de 150 € n’est plus déterminée sur la valeur en douane de la commande, mais sur la valeur intrinsèque. En outre, toutes les marchandises ne peuvent être importées via la plateforme e-commerce. Les marchandises qui "touchent" quelque chose dans la législation continuent à être importées via les systèmes de déclaration normaux. Notre solution comporte une liste négative de codes de marchandises ne pouvant pas être déclarés via e-commerce. Ces codes peuvent être exécutés via IDMS, AES ou DMS import/export.
Stream Software a développé une solution cloud permettant de soumettre des envois de e-commerce. L’application valide tous les colis envoyés et détermine le flux à suivre.
Les autorités douanières ont établi des règles commerciales strictes, de sorte que toutes les marchandises ne peuvent être envoyées via H7 / DECO (ex. produits soumis à accises). Notre CAAS (Customs Advanced Advisory System) valide chaque colis envoyé en fonction de ces règles commerciales. Stream Software propose une solution e-commerce pour le Benelux. Les règles commerciales variant d’un pays à l’autre, le CAAS de Stream Software offre une solution pour chaque envoi e-commerce au sein du Benelux, qu’il arrive à Liège, Schiphol ou Luxembourg !
Derrière chaque grande plateforme e-commerce se trouve un éditeur de logiciels qui rationalise l’importation.
--- Ce bloc n'apparaît que sur la page « Customs » ---
En tant qu’entreprise, vous utilisez l’AES lorsque vous exportez des marchandises depuis la Belgique : son utilisation est obligatoire pour le dépôt des déclarations d’exportation auprès des douanes. Streamliner prend en charge cette fonctionnalité aussi bien via l’interface utilisateur classique que via l’API AES, qui vous permet de déposer vos données d’exportation, de les transmettre aux douanes et de consulter les retours d’information et le statut de vos déclarations. L’AES est utilisé pour :
La déclaration AES est obligatoire pour les entreprises qui :
Vous pouvez toujours consulter les dernières modifications dans nos notes de mise à jour sur https://docs.streamsoftware.app/
CERTEX est l'acronyme de « EU Customs Single Window Certificates Exchange System » (EU CSW-CERTEX). Il s'agit d'un système européen qui relie automatiquement les systèmes douaniers à d'autres systèmes européens de licences, de certificats et de contrôles. Cela permet aux douanes de vérifier automatiquement, lors d'une déclaration d'importation, d'exportation ou de transit, si les licences ou certificats requis existent, s'ils sont valides et s'ils disposent de contingents suffisants.
Pour les entreprises, cela signifie que les douanes ne se contentent plus de vérifier si un numéro de document a bien été renseigné, mais vérifient également directement si ce document est effectivement valide dans le système européen sous-jacent.
Pour les marchés belge et néerlandais, ce sont principalement les domaines CERTEX suivants qui sont actuellement pertinents :
Lors d'un contrôle CERTEX, le déclarant doit être en possession des autorisations, certificats ou documents sanitaires requis et indiquer dans la déclaration en douane les références exactes des documents, les quantités et les informations complémentaires. CERTEX vérifie automatiquement ces données par rapport aux systèmes sources européens tels que TRACES, le portail FGAS et le système d'octroi de licences ODS.
L'EMCS (Excise Movement and Control System) est le système électronique européen destiné à l'enregistrement, au suivi et au contrôle du transport des produits soumis à accise. Ce système s'applique aux marchandises transportées sous un régime d'accise, telles que :
L'EMCS permet aux autorités douanières et fiscales de suivre en temps réel où se trouvent ces marchandises et quand elles sont réceptionnées.
L'EMCS est obligatoire pour les entreprises qui transportent des produits soumis à accise dans le cadre d'un régime fiscal.
1. Marchandises sous régime de suspension des droits d'accise (e-AD)
Exemple : brasserie belge → entrepôt fiscal français
Aucune accise n'est due tant que les marchandises sont en cours de transport. Le mouvement est suivi au moyen d'un e-AD (document administratif électronique).
2. Transport « Duty Paid » (e-SAD)
Exemple : les droits d'accise ont déjà été acquittés en Belgique, mais les marchandises sont vendues à des fins commerciales aux Pays-Bas.
Depuis la mise en place de l'EMCS 4.0, cette procédure s'effectue par voie électronique via un e-SAD (document administratif simplifié électronique).
Vous devez au minimum disposer d'une facture, d'un bordereau d'expédition, des numéros EORI, d'une déclaration d'exportation AES et d'une déclaration d'importation britannique. Pour bénéficier du régime préférentiel, vous devez en outre présenter un certificat d'origine valide.
Après le Brexit, pour travailler efficacement, il s'agit moins de se concentrer sur la déclaration elle-même que de prévenir les erreurs avant son envoi. La plupart des retards entre l'UE et le Royaume-Uni sont dus à des informations d'origine manquantes, à des codes de marchandises erronés, à des numéros EORI manquants ou à une documentation incomplète.
Une fois ce paramétrage effectué, la facturation via ILS est automatiquement liée à la déclaration en douane et pilotée par celle-ci.
Customs Streamliner aide les agents des douanes à gérer des volumes élevés de déclarations grâce à une automatisation poussée de la saisie des données, à la réutilisation de modèles, à des intégrations ERP/WMS, au traitement par lots et au suivi automatique des statuts douaniers. Cela permet aux collaborateurs de se concentrer sur les cas exceptionnels, tandis que la majeure partie des déclarations est traitée de manière entièrement automatique.
Une fois la déclaration effectuée, les opérations manuelles peuvent être considérablement réduites grâce au traitement automatique des statuts douaniers, à l'envoi automatique des documents, au traitement par lots, à l'archivage électronique et aux rappels automatiques. Ainsi, le déclarant ne traite que les cas exceptionnels, tandis que le suivi courant est entièrement automatisé.
Oui. En créant automatiquement les déclarations, en traitant automatiquement les mises à jour de statut, en envoyant automatiquement les documents et en automatisant les tâches de suivi courantes, une équipe douanière peut traiter un nombre nettement plus important de dossiers sans augmentation proportionnelle des effectifs. Les collaborateurs peuvent ainsi se concentrer sur les cas exceptionnels plutôt que sur les tâches administratives répétitives.
Demandez une démonstration et laissez-nous vous surprendre.
