Passage de NCTS à DVA
Le 29 octobre 2024, la transition de NCTS vers DVA est prévue afin de se conformer aux normes actuelles UCC.
Le NSTC (New Computerized Transit System) n’échappe pas non plus à une mise à jour approfondie. Comme presque tous les autres systèmes douaniers, le système de documents de transit doit être mis à jour pour se conformer à l’UCC. Le projet porte le nom de NCTS P5 (Phase5) et est actuellement mis en service en Belgique le 21/01/2025 via un big-bang ! Aux Pays-Bas et au Luxembourg, nous sommes déjà opérationnels depuis octobre 2024 et avril 2024.
Nous devons d’abord vous communiquer quelques nouveautés d’ordre général. Comme dans tous les autres États membres, l’UCC (Union Customs Code) est à la base des changements. Sans entrer dans les détails, le modèle de données de toutes les procédures de déclaration sera modifié. Pour les nouvelles procédures, nous nous basons sur l’EUCDM, le modèle de données douanières européen (European Customs Data Model). Vous trouverez plus d’informations à ce sujet sur le site https://eucdm.softdev.eu.com/.
Le fait de ne plus raisonner en termes de procédures de déclaration connues (pensez au 40 00 ou au 31 71, ou aux codes de document familiers tels que EUA ou IMAJ), mais en termes de H1 ou d’un autre terme nouvellement défini, demandera un temps d’adaptation. Voici un bref aperçu de ce à quoi chacun peut s’attendre en matière d’importation :
Vous trouverez ci-dessous un bref aperçu de ce à quoi tout le monde peut s'attendre en matière d'exportations :
Vous trouverez ci-dessous un bref aperçu de ce à quoi tout le monde peut s’attendre en matière d’exportations :
La disparition du fameux document unique aura également un impact. Stream Software prévoit encore d’imprimer un document très similaire au document unique, afin que chacun puisse encore s’appuyer sur un modèle connu.
Commençons par l’AES (Automated Export System). Comme prévu, le PLDA va disparaître. La partie exportation sera remplacée par AES. Entre-temps, ce nouveau système de déclaration est pleinement opérationnel pour tous les clients.
En arrière-plan, de nombreux changements interviennent dans les échanges de messages avec les douanes. 40 % des messages au sein d’AES sont entièrement nouveaux, 60 % subissent une transformation vers EUCDM avec l’ajout de plusieurs champs par rapport à l’existant. En outre, il sera possible de soumettre jusqu’à 9999 lignes d’articles par déclaration, alors qu’il n’y en a actuellement "que" 999 dans PLDA-export.
De nombreux déclarants devront également s’habituer à la division de la case 44 en plusieurs catégories :
Les codes connus sont conservés. Notre application reconnaît le type de document et la catégorie, de sorte que la déclaration peut être remplie de manière pragmatique. Bien entendu, notre Declarant Assist vérifie également que la déclaration est complète et conforme, avant qu’elle ne soit envoyée à la douane !
Une procédure d’urgence numérique est prévue, mais elle doit encore être développée. Nous ne nous attendons pas à ce qu’elle soit prête dès la mise en service d’AES. En outre, un message distinct a été créé pour l’arrivée à la sortie (arrival at exit) des envois consolidés (IE507). La vérification aurait lieu chez le consolidateur, de sorte qu’aucune analyse des risques ne serait plus nécessaire à l’arrivée au terminal. Le Charge Report et le Transfer Message seront également inclus dans AES.
Comme pour l’AES, une déclaration d’importation pourra comporter jusqu’à 9999 lignes de marchandises. La division de la case 44 s’applique également à l’IDMS, et une procédure d’urgence numérique est également prévue pour cette nouvelle procédure.
En outre, les régularisations telles que nous les connaissons aujourd’hui appartiennent au passé. Les corrections apportées à une déclaration devront être insérées dans la déclaration initiale, et l’on ne recevra plus de deuxième MRN après régularisation. Des messages de contrôle seront également introduits. Alors qu’auparavant les contrôles douaniers étaient notifiés par e-mail, la méthode de contrôle sera désormais communiquée dans la déclaration numérique.
En ce qui concerne spécifiquement les importations, la forme actuelle du DV1 disparaîtra également. Toutefois, la détermination de la valeur est contenue dans les éléments de données de la déclaration d’importation.
Un tout nouveau calendrier du MASP a été communiqué début décembre 2023. Après plusieurs reports, nous entrons maintenant dans la phase finale. IDMS sera opérationnel le 23/10/2024, avec une période transitoire jusqu’au 16/06/2025. La mise à niveau de la Phase 4 à la Phase 5 du NCTS est déjà opérationnelle depuis le 21/01/2025. AES a été mis en service pendant une période de transition allant du 30/09/2024 au 18/11/2024.
Le NCTS (New Computerized Transit System) a donc également fait l’objet d’une mise à niveau majeure vers la Phase 5. Une fois de plus, le principal changement se produit en arrière-plan : l’échange de messages avec les douanes se fait en XML. Toutefois, certains changements auront un impact sur les utilisateurs. Il sera bientôt obligatoire d’inclure au moins un code SH à 6 chiffres dans le document de transit, et le montant forfaitaire du call segment disparaîtra. Pour en savoir plus, consultez notre article sur le NCTS via ce lien.
Stream Software a commencé à développer les nouveaux systèmes de déclaration. Les États membres voisins (Pays-Bas et Luxembourg) adaptant également les systèmes de base, nous avons déjà acquis une grande expérience en la matière.
Stream Software informera tous ses utilisateurs en temps utile des changements apportés à l’application. Pour DMS4.0 et LUCCS import, nous avons organisé un webinaire, à l’issue duquel toutes les informations (présentation, webinaire et manuel) seront partagées sur une nouvelle plateforme. Une équipe de mise en œuvre de l’UCC distincte traite les questions relatives aux nouveaux systèmes de déclaration. Ces questions seront ensuite reprises dans la section FAQ de la plateforme susmentionnée.
Si des changements de planning devaient encore être communiqués, nous vous en informerions immédiatement via les canaux habituels. Les douanes belges ont également publié récemment des informations utiles sur leur site web :
