Tous les États membres sont confrontés à de nombreux changements juridiques résultant de la mise en œuvre de l’UCC. Les Pays-Bas ne font pas exception. Le système AGS cédera la place au DMS. Entre-temps, les plannings ont déjà été quelque peu modifiés, mais d’ici fin 2023, tous les déclarants devront soumettre leurs déclarations via DMS.

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Stream Software met tout en œuvre pour migrer ses clients néerlandais vers les nouvelles procédures. La transition vers DMS se fait par étapes. Voici les dernières informations communiquées officiellement par les douanes néerlandaises :

• À partir du 1er décembre 2023 au plus tard, vous devrez faire vos déclarations avec DMS, et AGS ne sera plus pris en charge pour les nouvelles déclarations.

• Vous faites des déclarations via Venue ? À partir du 1er décembre 2023 au plus tard, Venue ne sera plus pris en charge et vous devrez soumettre les déclarations via DMS. Vous souhaitez invoquer les exemptions de l’article 23 et/ou 25 pour les déclarations e-commerce d’un montant inférieur ou égal à 150 € ? Si ces déclarations remplissent également les conditions d’utilisation de l’ensemble de données réduit (H7), vous pouvez les soumettre dans DECO. Stream Software prend en charge les envois e-commerce dans DECO au sein de son application cloud distincte !  

• Si vous êtes titulaire d’une autorisation Enregistrement dans l’administration du déclarant (IIAA - DMS4.1) pour les régimes douaniers de mise en libre pratique, de distribution active, d’importation temporaire, de destinations particulières ou d’entrepôt douanier, la manière de faire vos déclarations auprès des douanes va changer. Les systèmes et procédures de déclaration actuels GPA et SPA seront mis en œuvre par phases et devront être achevés d’ici le 1er janvier 2024.

• Le fichier d’audit a été séparé du processus DMS4.1. Stream Software s’est porté volontaire pour participer au développement de cette nouvelle procédure en tant que projet pilote. Nous nous engageons à informer tout le monde du mieux possible.‍‍

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‍Contexte et modifications

Comme en Belgique et au Luxembourg, l’UCC (Union Customs Code) est à la base de ces changements. La nouvelle procédure est construite à partir d’un nouveau modèle de données européen. En conséquence, Stream Software développera un module entièrement nouveau, afin de permettre à quiconque établissant des déclarations néerlandaises de travailler en conformité.

Comme dans d’autres pays européens, la déclaration sur papier, actuellement connue sous le nom de Document unique, disparaît aux Pays-Bas. Pour garantir encore une certaine sécurité, Stream Software a développé sa propre mise en page, disponible dans l’application.

La terminologie relative aux différentes procédures et aux documents douaniers change également. L’EUAH, l’IMAJ et d’autres documents cesseront d’exister. Voici un aperçu des nouvelles procédures douanières :

• H1: Declaration for release for free circulation and Special procedure –– specific use –– declaration for end-use 

• H2: Special procedure –– storage –– declaration for customs warehousing 

• H3: Special procedure –– specific use –– declaration for temporary admission 

• H4: Special procedure –– processing –– declaration for inward processing 

• H5 : Déclaration d'introduction de marchandises dans le cadre des échanges avec les territoires à fiscalité privilégiée 

• H6: Customs declaration in postal traffic for release for free circulation 

• I1: Import Simplified declaration 

• I2: Presentation of goods to customs in case of entry in the declarant's records or in the context of customs declarations lodged prior to the presentation of the goods at import 

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De plus amples informations à ce sujet sont disponibles, entre autres, sur le site web de TAXUD :  https://eucdm.softdev.eu.com/ 

Un autre changement concerne les résultats des contrôles. Les résultats des contrôles sont traités différemment avec le DMS. Dans l’AGS, les douanes ‘corrigeaient’ toujours la déclaration. Avec DMS4.0, le déclarant doit soumettre lui-même les corrections, après avoir reçu un message du DMS contenant les résultats du contrôle. Les marchandises ne sont pas libérées tant que la déclaration ‘corrigée’ n’a pas été entièrement traitée par les douanes.

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Impact sur Customs Streamliner®

En arrière-plan, tous les tableaux ont été reconstruits sur la base du modèle de données européen. En effet, comme mentionné précédemment, DMS est construit à partir de l’UCC (Union Customs Code). Comme un nouveau module devait être entièrement construit, Stream Software a développé de nouveaux écrans, évidemment dans la structure pragmatique familière. Notez la résolution plus élevée et la structure plus logique des différents champs.

Dans les systèmes de déclaration, les documents sont divisés. Alors que dans le passé, Vak44 était souvent utilisé comme un résumé de tous les documents à déclarer, ceux-ci doivent être divisés (transport, supplémentaires, autorisations, précédents, justificatifs) dans le DMS4.0. Cette répartition est très bien expliquée dans la documentation antérieure préparée par la douane néerlandaise. En outre, les champs DV1 ont été remplacés par de nouveaux termes. Par exemple, transport insurance & other ont été regroupés dans une seule case.

Stream Software communiquera ultérieurement à propos des changements apportés à DMS4.0, notamment les nouveaux champs qui seront introduits. Dans tous les cas, des relations multiples (buyer, seller, exporter...) doivent être introduites.

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Mise à jour

Entre-temps, Stream Software travaille d’arrache-pied pour que les nouveaux modules soient prêts à temps. Stream Software participe également à un groupe de travail pour discuter des tests dans le BTO. En collaboration avec quelques clients pilotes, nous continuons à affiner les modifications apportées dans l’application par le biais de plusieurs sessions de test.

Après consultation des douanes néerlandaises, Stream Software répertoriera les phases définies par les douanes pour tous les clients, afin d’établir un planning jusqu’à la mise en service. Les utilisateurs de Customs Streamliner® ne doivent donc pas compléter l’outil de planification. Stream Software communiquera les dates cibles à tout le monde dès que possible.

Stream Software communiquera plus en détail sur les changements à venir apportés au processus DMS.