Le passage de l’AGS au DMS retient l’attention de presque tous les opérateurs économiques néerlandais, mais des modifications sont également apportées au processus AES. C’est pourquoi nous souhaitons vous informer en détail des changements attendus dans le processus de "sortie de l’UE", connu sous le nom d’AES (Automated Export System) Uitgaan. Certains de ces changements peuvent avoir un impact sur vos opérations actuelles ! Les changements sont dus à la modification des règlements de l’UE (Code des douanes de l’Union) et affectent l’enregistrement des marchandises quittant l’UE.

Qu'est-ce que AES Uitgaan ? AES est l’acronyme d’Automated Export System, un système européen automatisé qui soutient le processus de sortie. AES Uitgaan remplacera l’actuel Export Control System (ECS). L’objectif d’AES Uitgaan est de permettre un contrôle meilleur et plus efficace des marchandises qui quittent l’UE. Entre le 8 mai et le 30 novembre, vous devez passer à AES. Pendant cette période de transition, vous pouvez encore soumettre d’anciens messages ECS. Une fois que vous aurez migré, vous pourrez soumettre des messages AES. Après le 30 novembre, il ne sera plus possible de soumettre d’anciens messages ECS.

D’ici fin novembre 2023, les Pays-Bas doivent se conformer aux exigences du Code des douanes de l’Union (CDU) et d’AES Uitgaan. En d’autres termes, les entreprises et les parties prenantes doivent prendre des mesures et apporter les modifications nécessaires à leurs systèmes d’enregistrement des marchandises quittant l’UE. 

Stream Software a développé une application qui se concentre sur les données "Arrival at exit" (AAX) au sein d’AES Uitgaan, en plus des fonctionnalités déjà en place pour les systèmes de la communauté portuaire Portbase et Cargonaut. Les envois de marchandises quittant le territoire douanier de l’Union doivent être présentés au bureau de douane de sortie. Il s’agit du bureau de douane où les marchandises sortantes sont chargées dans ou sur le moyen de transport sortant. La présentation se fait en signalant l’arrivée des marchandises au bureau de douane de sortie à la douane de ce bureau. Avec l’introduction du système AES (Automated Export System), les changements suivants s’appliquent : 

1. Toutes les marchandises quittant le territoire douanier de l’Union doivent être présentées au bureau de douane de sortie. L’exemption actuelle de l’obligation de présentation lorsque le bureau de douane d’exportation est le même que le bureau de douane de sortie est supprimée. Dans le cadre de l’AES, l’arrivée de chaque lot de marchandises à l’endroit où il sera chargé sur ou dans le moyen de transport sortant doit être signalée à la douane (notification d’arrivée - notification Arrival at Exit – ‘AAX’).
2. Notification électronique d’arrivée (AAX) : la notification d’arrivée au bureau de douane de sortie (AAX) doit être effectuée par voie électronique. L’ensemble de données AAX est adapté de manière à ce que la personne qui présente l’envoi au bureau de douane de sortie (Trader at Exit) puisse signaler les différences entre les marchandises déclarées et les marchandises présentées. Ces différences comprennent la quantité réelle présentée, les différences dans le type de marchandises et les informations sur le reconditionnement ou le rechargement dans un conteneur.
3. Modification du délai de soumission AAX : le délai de soumission de la notification d’arrivée au bureau de douane de sortie (AAX) est ramené à l’heure d’arrivée à l’endroit (le bureau de douane de sortie) où les marchandises sont chargées dans ou sur le moyen de transport sortant par lequel elles quittent le territoire douanier de l’Union. Cela signifie que l’AAX doit être déposé avant que les marchandises ne soient chargées sur ou dans le moyen de transport sortant ou n’aient quitté le territoire douanier de l’Union.

Objectif de l'AAX : L’AAX sert à signaler à la douane l’arrivée des marchandises au point de sortie afin que la douane : 

1. puisse vérifier que les marchandises sont dans le même état qu’au moment de la déclaration d’exportation ou de réexportation, 
2. puisse libérer les biens pour la sortie, et 
3. puisse superviser la sortie.

Deux exceptions :

• Placement sous le régime de transit : la dispense de l’obligation de présenter les marchandises déclarées pour l’exportation ou la réexportation au bureau de douane de sortie subsiste si les marchandises sont placées sous le régime de transit. Dans cette situation, les marchandises doivent déjà être présentées pour être placées sous le régime de transit et le bureau de douane de sortie du régime de transit est également le bureau de douane de sortie.
• Envois de provisions et de soutes à combustibles : l’exemption de l’obligation de présenter aux douanes les provisions et les soutes à combustibles déclarées pour l’exportation ou la réexportation est également maintenue. La prénotification électronique (‘message PRO’) envoyée par le fournisseur concernant la livraison à la douane, y compris l’heure de livraison, est considérée comme une "présentation à la douane".

Attention : à partir de l’introduction de l’AES, un AAX reçu trop tard ne sera donc plus accepté. Cela signifie que la sortie des marchandises ne sera pas confirmée au bureau de douane d’exportation et au déclarant de la déclaration d’exportation ou de réexportation. Le déclarant ne recevra donc pas de Confirmation of Exit (CoE), à moins qu’il ne prouve encore la sortie au bureau de douane d’exportation à l’aide d’autres preuves (procédure dite d’enquête).

Toute personne confrontée à la présentation de marchandises en vue de leur sortie des Pays-Bas peut contacter l’équipe commerciale de Stream Software (st@streamsoftware.be).