Après NCTS P5, IDMS est le dernier changement majeur de 2025 dans le paysage informatique douanier. Contrairement à son cousin du transit lancé en grande pompe, IDMS voit le jour progressivement. En collaboration avec nos pilotes, nous traitons actuellement au compte-gouttes des déclarations dans l’environnement de production d’IDMS. Malgré des hauts et des bas, nous progressons bien. Tant du côté des douanes que de Stream Software, les problèmes opérationnels sont résolus aussi rapidement que possible.

Le moment est donc venu d’ouvrir peu à peu l’accès au système à un plus grand nombre de clients. Nous avons ainsi fait en sorte que tous nos clients utilisant l’importation PLDA puissent accéder au nouveau système à partir du 01/01/2025 afin de soumettre des déclarations IDMS opérationnelles.

Cette mise en service progressive présente l’avantage de permettre aux opérateurs de se familiariser avec le nouveau système et de modifier progressivement leurs processus de déclaration. L'inconvénient de cette approche réside dans la mise en œuvre échelonnée des différents composants, ce qui limite les capacités du nouveau système dans cette phase initiale.
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Que peut-on actuellement soumettre ?

- H1: déclaration de mise en libre pratique
(régime particulier pas encore possible - procédure 44)
- H2: déclaration pour entreposage douanier (sauf entreposage de type S)
- H3: déclaration d'admission temporaire
- H4: déclaration de perfectionnement actif
- I1: déclaration d'importation simplifiée
- I2: annonce de présentation
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Types de déclarations dans IDMS :
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Standard (A), Prédéposée (D, E, F), Simplifiée (B, C, E, F) et Complémentaire (X, Y) EIDR v1 (Z)

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Que ne peut-on pas soumettre actuellement ?

- H1: déclaration de régime particulier (procédure 44)
- H2: déclaration pour entreposage douanier de type S (voir registre des marchandises)
- H5: déclaration pour l'introduction de marchandises dans le cadre des échanges avec des territoires fiscaux spéciaux
- H6: déclaration en douane dans le trafic postal de mise en libre pratique

- Déclarations de type U et V (déclarations complémentaires récapitulatives)
- Quotas
- Sujets spécifiques ne pouvant pas encore être traités par Tarbel:

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Codes complémentaires:

• Les codes commençant par R, T, V sont exclus (accises).
• 0601 et 0602 sont exclus (accises)
• 1190 matériel militaire (liés aux mesures PLDA)
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‍Code des marchandises:

• Chapitres 72 et 73 (mesures de protection : jusqu'à l'utilisation du quota dans IDMS, préférence *20)
• 1001990013 et 1001990015 sont exclus (Attention: tarif du blé (ZTB)).
• + pays d'origine - 0707141000, BR (prélèvements supplémentaires pour la volaille d'origine BR)
  - Document d'accompagnement: C645 - matériel militaire
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Nous vous conseillons de faire preuve d’une curiosité prudente pour le moment. N’hésitez pas à déjà essayer une déclaration IDMS déjà dans les limites des possibilités, mais optez pour les déclarations simples et non urgentes avec peu de droits et de TVA.
Nous sommes à votre disposition pour répondre à vos questions et à vos éventuels problèmes opérationnels. Transmettez-les par e-mail à notre helpdesk. La douane se prépare également à intensifier le support, qui reste limité pour l’instant.

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"Le secret de la réussite, c'est de commencer. - Mark Twain