En 2025, avec le NCTS P5, nous accueillons l'IDMS comme le dernier grand changement dans le paysage informatique douanier. Mais contrairement à son frère de transit qui a été lancé comme un big bang, l'IDMS est en train de prendre vie étape par étape. En collaboration avec nos pilotes, nous travaillons actuellement sur l'environnement de production de l'IDMS, en traitant les déclarations petit à petit. Ce n'est pas toujours facile, mais nous progressons bien. Les douanes et nous-mêmes résolvons les problèmes opérationnels aussi rapidement que possible.

Le moment est donc venu de donner tranquillement accès au système à un plus grand nombre de clients et nous avons donc fait en sorte que tous nos clients utilisant l'importation PLDA puissent accéder au nouveau système à partir du 01/01/2025 et ainsi soumettre des déclarations IDMS opérationnelles.

Cette mise en service progressive présente l'avantage de permettre aux opérateurs de se familiariser peu à peu avec le nouveau système et de modifier les processus de déclaration. L'inconvénient de cette méthode de travail est la mise en œuvre dispersée des différents composants, ce qui limite les capacités du nouveau système dans cette phase initiale.
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Qu'est-ce qui peut être soumis pour le moment ?

- H1: déclaration de mise en libre pratique
(la destination particulière n'est pas encore possible - procédure 44)
- H2: déclaration pour les entrepôts douaniers (sauf entrepôt de type S)
- H3: déclaration d'importation temporaire
- H4: déclaration de perfectionnement intracommunautaire
- I1: déclaration d'importation simplifiée
- I2: annonce de présentation
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Types de déclarations dans IDMS:
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Standard (A), Pre-filed (D, E, F), Simplified (B, C, E, F) et Supplementary (X, Y) EIDR v1 (Z)

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Qu'est-ce qui ne peut pas être soumis pour le moment ?

- H1: déclaration de destination particulière (procédure 44)
- H2: déclaration pour les entrepôts douaniers de type S (voir registre des marchandises)
- H5: déclaration pour l'importation de marchandises provenant de zones fiscales spéciales
- H6: déclaration dans le trafic postal pour la mise en libre pratique

- Déclarations de type U et V (récapitulant les déclarations complémentaires)
- Quotas
- Sujets spécifiques qui ne peuvent pas encore être traités par Tarbel:

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Codes supplémentaires:

• Les codes commençant par R, T, V sont exclus (droits d'accises).
• 0601 et 0602 sont exclus (droits d'accises)
• 1190 équipements militaires (liés aux mesures pour le PLDA)
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‍Code des marchandises:

• Chapitres 72 et 73 (mesures de protection : jusqu'à l'utilisation du quota dans l'IDMS, préférence *20)
• 1001990013 et 1001990015 sont exclus(Note: tarif sur le blé (ZTB)).
• + pays d'origine - 0707141000, BR (prélèvements supplémentaires pour les volailles d'origine BR)
  - Document d'accompagnement: C645 - matériel militaire
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Notre conseil est donc de faire preuve d'une curiosité prudente pour le moment. N'hésitez pas à essayer une déclaration IDMS déjà dans les limites des possibilités, mais optez pour les déclarations simples et non urgentes avec peu de droits et de TVA.
Nous sommes prêts à répondre à vos questions et à vos problèmes opérationnels, qui peuvent comme toujours être envoyés à notre helpdesk par courrier électronique. La douane se prépare également à renforcer son soutien, qui est actuellement au plus bas.

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"Le secret de la réussite, c'est de commencer. - Mark Twain