E-globalisation
Les entreprises utilisant la globalisation actuelle doivent passer à la nouvelle e-globalisation d’ici le 01/02/2022. Il s’agit d’une exigence légale de l’AAD&A.
Dans les années à venir, de nombreux changements nous attendent dans le domaine des douanes. Afin de vous informer au mieux, nous vous proposons un bref aperçu des changements majeurs.
À partir du 1/2/2022, la procédure de globalisation expirera et tous les opérateurs devront passer à la nouvelle globalisation électronique.
Fin 2020, Stream Software a lancé un projet pilote avec l’AAD&A et le client pilote Bleckmann. Nous sommes très fiers d’être le premier fournisseur de logiciels douaniers à être en production.
Nous accompagnons actuellement nos clients vers le nouvel e-Glob. Consultez la section e-Glob du site web, qui contient un livre blanc (en néerlandais).
À partir du 1/7/2021, tous les envois d’une valeur inférieure à 150 euros devront faire l’objet d’une déclaration via un ensemble de données réduit.
Stream Software a développé une application cloud pour la Belgique (H7) et les Pays-Bas (DECO). Une solution unique, que vos envois e-commerce arrivent à Maastricht, Liège, Schiphol ou Brucargo ! Le Luxembourg figure également sur la feuille de route pour une intégration ultérieure.
‘Des informations sur les cargaisons au contrôle des cargaisons’ : tel est le slogan de Portbase pour le nouveau Cargo Controller.
À partir de mars 2022, l’ancien 'Ladingsinformatie' (informations sur les cargaisons) de Portbase ne sera plus pris en charge. Stream Software développe déjà les fonctionnalités dans le Customs Streamliner®.
Dans Customs Streamliner®, les données issues des Ladingsinformatie sont déjà utilisées de manière intelligente, notamment pour déclencher le CVB ou pour utiliser les données BL directement dans les déclarations. Il en résulte un nombre d’erreur minime, avec un gain de temps et d’efficacité immédiat pour les utilisateurs.
Cargo Controller sera disponible via le web et sous forme d’API. Stream Software travaille actuellement sur les spécifications de l’API. Pour les utilisateurs actuels de Ladingsinformatie, Portbase et Stream Software continueront à prendre en charge le lien existant avec le système (basé sur XML) jusqu’au 31 mars 2022. À partir d’avril 2022, l’application fonctionnera entièrement via API dans Customs Streamliner®.
L’ancien AGS fait peau neuve. Pour les Pays-Bas, Stream Software développera le nouveau système de déclaration DMS4.0. Les exigences en matière de données (ensemble de données) de la déclaration seront modifiées. Les déclarants qui remplissent actuellement des déclarations via AGS devront bientôt le faire via DMS, conformément à l’annexe B modifiée du code des douanes de l’Union.
Une nouvelle fonctionnalité sera aussi ajoutée au DMS : le traitement des résultats des contrôles. Dans AGS 3.1, la douane ‘corrigeait’ toujours la déclaration. Avec DMS 4.0, le déclarant doit soumettre lui-même les corrections, après avoir reçu un message du DMS contenant les résultats du contrôle. Les marchandises ne seront libérées qu’une fois la déclaration "corrigée" entièrement traitée par les douanes.
IDMS remplacera PLDA et regroupera tous les modules d’importation en un seul système (PLDA, E-Commerce H7, BE-Gate). Tout comme le passage d’AGS3.1 à DMS4.0 aux Pays-Bas, cela aura un impact considérable sur les systèmes de déclaration en Belgique. IDMS sera un tout nouveau système de déclaration, qui remplacera complètement PLDA import. L’ensemble de données sera modifié, comme pour DMS4.0.
Stream Software veillera bien entendu à ce que ses utilisateurs puissent passer à IDMS en temps voulu. Comme il s’agit d’un module de base pour la quasi-totalité de nos utilisateurs, nous accorderons évidemment toute l’attention nécessaire à ce nouveau développement.
Outre la modification des systèmes de déclaration standards aux Pays-Bas (voir DMS4.0), le GPA et son fonctionnement changeront également en 2022. Les titulaires d’une licence IAAA (Inschrijving in de Administratie van de Aangever) devront soumettre au plus tard le 1er janvier 2023 leur(s) déclaration(s) supplémentaire(s) et/ou leur(s) avis de dépôt avec DMS 4.1. La partie déclaration du GPA et du SPA sera alors supprimée.
Les titulaires d’une licence AAII qui utiliseront le système dit ‘en chaîne’ utiliseront le ‘stock de fichiers d’audit’ pour échanger des informations d’audit, ce qui était auparavant prévu dans GPA.
Pour plus d'informations à ce sujet, consultez notre livre blanc (en neerlandais). Stream Software étant représenté dans le groupe pilote ADS, nous sommes aux premières loges pour saisir les changements apportés à DMS4.1 (et au fichier d’audit), et les intégrer dans notre application en temps utile.
Entre-temps, les spécifications techniques de la phase 5 de NCTS sont également disponibles. Le changement majeur réside dans la disparition du message edifact qui sera remplacé par XML. La structure des données sera également modifiée pour répondre aux exigences de l’annexe B du Code des douanes de l’Union. Le système de test est attendu pour novembre 2022.
AES est l’acronyme de Automated Export System (système d’exportation automatisé). Il remplacera le système d’exportation PLDA. Il s’agit là encore d’un tout nouveau système de déclaration. Le développement se fera en même temps que celui de NCTS5, les deux pouvant être liés.
EMCS sera également mis à niveau. La phase 4 devrait être achevée d’ici le 13/02/2023. Nous prévoyons un MIG d’ici juin 2022, un environnement de test devrait être disponible fin 2022. Dans le cadre de cette quatrième phase, une intégration du suivi des mouvements duty-paid B2B sera introduite (DAS électronique). En plus de l’e-AD, il y aura également un e-SAD.
PN/TS est l’acronyme de Presentation Notification / Temporary Storage (notification de présentation / stockage temporaire). Il remplacera l’actuel système de compatibilité des marchandises (GCA/GCB/GCZ).
Une période difficile s’annonce, avec de nombreux changements à court terme. Stream Software est aux premières loges pour suivre de près tous ces changements et les intégrer dans l’application. Les douanes étant notre cœur de métier, nous consacrons toutes nos ressources aux développements susmentionnés. Nous vous informerons autant que possible du planning et des mises en œuvre.
