Changements à venir dans le paysage douanier...
Dans les années à venir, de nombreux changements nous attendent dans le domaine des douanes. Afin de vous informer au mieux, nous vous proposons un bref aperçu des changements majeurs.
Le NCTS (New Computerized Transit System) n’échappe pas non plus à une mise à jour approfondie. Comme presque tous les autres systèmes douaniers, le système de documents de transit doit être actualisé pour se conformer à l’UCC. Le projet s’intitule NCTS P5 (Phase5) et est actuellement mis en service en Belgique le 21/01/2025 (big-bang). Aux Pays-Bas, DVA est opérationnel depuis le 29/10/2024. Au Luxembourg, nous sommes déjà en ligne depuis avril 2024.
Comme toutes les autres procédures douanières, l’UCC (Union Customs Code) est à la base de ces changements. Là encore, l’ensemble des données change et le nouveau NCTS sera construit à partir du modèle de données européen (EUCDM).
Il s’agit d’une mise à jour complète du système de transit. Voici une brève description des principaux changements :
- En arrière-plan, les échanges de messages passent d’edifact à XML. Cette conversion est développée au sein du module NCTS
- La structure des données passera au modèle de données européen, conformément aux règles de l’UCC.
- Le déclarant est tenu d’envoyer (au moins) un code SH à 6 chiffres.
- Il y aura un lien entre le NCTS et l'AES (remplaçant la liste belge du TAO).
- Le montant forfaitaire du call segment disparaît.
- Un pre-lodge (type D - message IE015) sera possible pour les documents de transit, par le biais de la notification de présentation (IE170). Celui-ci devra être définitivement validé dans un délai de 30 jours, faute de quoi le document expirera.
- Il y aura un niveau supplémentaire pour les house consignments. À partir de P5, il sera possible d’inscrire plusieurs consignements sur le même document de transit.
Contrairement à la disparition du document unique, la présentation actuelle du NCTS devrait être conservée.
Les douanes néerlandaises ont annoncé une mise à jour de la mise en service de DVA aux Pays-Bas. À partir du 29/10/2024, tous les opérateurs économiques devront soumettre leurs documents NCTS dans DVA (Douane Vervoer Applicatie). La fenêtre de mise en œuvre du 01/07/2024 au 01/10/2024 ne sera plus d’application, tout le monde devra passer au nouveau système le 29 octobre ! Stream Software a commencé le développement, nous vous tiendrons informés des progrès réalisés.
Envie de savoir ce qui change pour vous ? Les douanes néerlandaises ont publié un excellent article sur leur site web. Consultez DVA - Wat verandert er voor u? (belastingdienst.nl) (en néerlandais)
Comme indiqué, le changement majeur se fait en arrière-plan. Le format de message passera d’edifact à XML, mais Stream Software se charge de tout pour vous. Ce qui peut avoir un impact, c’est l’envoi obligatoire du code tarifaire à 6 chiffres et la saisie correcte du call segment.
Si vous n’incluez actuellement pas de code SH dans vos déclarations de transit, il est recommandé de prendre dès à présent les mesures nécessaires. Vous devrez peut-être demander à vos clients de vous fournir les données nécessaires. En outre, le montant forfaitaire du call segment disparaîtra. Dans la pratique, des montants fixes sont souvent introduits, ce qui appartiendra bientôt au passé.
Stream Software a commencé le développement du NCTS P5. Dès que cela sera possible, nous vous informerons des changements pratiques à venir, ainsi que des modifications apportées à l’application.
