DMS4
Il y a eu beaucoup de spéculations sur DMS4, mais elles n'étaient pas vraiment concrètes. Cela change maintenant : la feuille de route a été établie par les douanes et les détails commencent à prendre forme.
Nous n'avons pas l'habitude de partager un résumé complet avec nos supporters, en raison de l'approche souvent très technique des sujets abordés. Cependant, étant donné les nombreux changements qui nous attendent dans les années à venir, les principaux points de ce sommet étaient plus brûlants que jamais. Il faut dire que tous les États membres se débattent avec les nombreux changements qui doivent être mis en œuvre dans des délais très stricts. Les États membres ne sont pas les seuls à devoir être prêts, tous les fournisseurs de logiciels doivent également adapter leurs systèmes, mais c'est surtout l'ensemble du commerce qui doit effectuer la transition vers les nouveaux systèmes.
La source de tous les changements se trouve dans l'UCC (Code douanier de l'Union). Afin de répondre aux exigences de cet UCC, un nouveau modèle de données - appelé EUCDM (EU Customs Data Model) - doit être utilisé comme base pour toutes les procédures douanières. Il est évident que Stream Software met tout en œuvre pour répondre à toutes les nouvelles exigences, et ce dans les délais impartis, pour les trois États membres dans lesquels nous opérons.
Après une brève introduction, nous avons été autorisés à suivre une session très intéressante avec certains invités de TAXUD, en discussion avec les douanes espagnoles et TARIC (un de nos collègues espagnols). Le sujet principal était la liste des changements dans presque tous les systèmes européens (AES, NCTS, EMCS,...) ainsi que nationaux (importation, PNTS,...).
Sophie De Coster ouvre le débat. Mme De Coster est responsable de l'unité B1 de la DG Taxud (processus et données, relations avec la clientèle et planification). Le contexte juridique des changements est discuté en détail. Comme indiqué précédemment, l'UCC est à la base de tous les changements. La date initiale d'achèvement des projets nationaux était fixée à décembre 2022. Cependant, la réalité nous montre que cette date n'était pas réalisable pour chaque Etat membre. TAXUD a demandé aux États membres de faire preuve de transparence quant aux progrès déjà réalisés. Par le biais de dérogations, des reports exceptionnels et individuels peuvent être accordés si le cas de l'Etat membre est concluant. Très récemment, les Pays-Bas ont demandé un report concernant le déploiement du DMS. Par le biais d'une dérogation, les Pays-Bas ont demandé un report (nouvel objectif : fin 2023) pour la mise en œuvre des importations DMS. La Belgique a également dû demander un report pour l'IDMS, qui remplace les importations de PLDA.
Bien sûr, il y a aussi de bonnes nouvelles à annoncer. Par exemple, l'Allemagne utilise désormais la phase 5 du NSTI et AES. Les douanes espagnoles ont également achevé avec succès l'AES et la phase 5 du NSTI, mais la session a révélé que cela avait eu un impact sur le développement d'autres systèmes. L'Espagne a également demandé des reports pour certaines procédures. Il existe également un risque supplémentaire lié au fait que les EM (États membres) ne respectent pas les délais, en particulier en ce qui concerne les systèmes européens. Si un EM n'atteint pas un objectif, cela a un impact sur la connexion de tous les autres.
L'oratrice suivante était Kanto Petri, responsable de T€S (systèmes transeuropéens, en particulier AES et NCTS). Mme Petri a donné des informations détaillées sur les résultats des tests des EM concernant le NCTS et l'AES. Spécifiquement pour les pays de notre segment de marché en septembre 2022, les Pays-Bas ont enregistré un taux de réussite de 75% sur les tests pour AES, mais ils n'ont pas encore commencé pour NCTS P5. La Belgique a enregistré un score de 50% sur les deux systèmes. Enfin, le Luxembourg n'a pas encore commencé les tests AES, mais a obtenu un très bon score de 73 % pour le NCTS P5. Le Luxembourg devrait être opérationnel pour le NSTI P5 au quatrième trimestre 2022, et l'ensemble du commerce devrait passer à la transition d'ici à la mi-2023.
Outre les MIG (Message Implementation Guides), les différents systèmes de test revêtent une importance cruciale pour les fournisseurs de logiciels. Sans un système de test solide, il est extrêmement difficile de progresser dans le développement d'un nouveau module ou d'une nouvelle application. Force est de constater que de nombreux systèmes de test sont disponibles tardivement par rapport aux dates cibles prévues et qu'ils sont parfois de qualité insuffisante. Il ne suffit pas de tester un flux heureux ; tout le monde sait que dans les flux douaniers, les exceptions sont au moins aussi importantes.
Enfin, le chef du département informatique des douanes espagnoles a fait part de son expérience en matière de développement d'AES et de NCTS P5. Comme indiqué précédemment, l'Espagne a été un précurseur au sein de l'Union et les systèmes sont opérationnels. Le commerce s'est vu accorder une période de transition avec un délai réaliste (+6 mois) pour connecter les systèmes de manière conforme. Les douanes espagnoles travaillent avec une équipe de développement interne. Cela leur a permis de se concentrer sur la mise en place des nouvelles procédures, mais en raison de la taille limitée de l'équipe, d'autres développements ont dû être relégués au second plan.
Le deuxième jour, une table ronde a été organisée sur l'avenir à long terme des systèmes douaniers européens. Le panel - avec le modérateur Maite Miret (ETN) - comprenait Kris de Jongh (chef de l'unité TAXUD des douanes), Nerrea Rodriguez (directrice des douanes de l'Espagne) et Vidar Gundersen (ancien chef des douanes de KGH, actuellement consultant chez Maersk).
Le premier sujet abordé a été le rapport du Groupe des Sages. Ce groupe de sages a été créé en septembre 2021 pour réfléchir à l'avenir de l'union douanière et proposer des orientations à atteindre à moyen et long terme (2030/2040). Les dix lignes directrices comprennent les thèmes ci-dessous :
1. Relancer l'UCC
2. Changement de paradigme des données
3. Favoriser la coopération des autorités
4. Agence des douanes de l'UE
5. Approche systémique
6. Cadre de responsabilité et de confiance
7. Seuils d'exemption pour le commerce électronique
8. Douanes vertes (qualifiées)
9. Alimenter les douanes européennes
10. Rapport sur les écarts de recettes
De plus amples informations sont disponibles sur ce lien.
Si nous pouvons mettre l'accent sur un thème du WPG, nous prenons l'approche basée sur le système (SBA), une systématique à laquelle Stream Software croit aussi fortement. Il s'agit d'un nouveau système de contrôle qui signifie que les contrôles sont basés sur des systèmes plutôt que sur des déclarations transactionnelles. La piste d'audit et les mécanismes de contrôle déjà intégrés dans notre application pourraient déjà fournir une base de référence dans le pire des cas.
Kris de Jongh revient sur l'impact de l'ICS2. Il s'agit de loin du plus grand projet jamais mis en œuvre au niveau de l'UE, un véritable changement pour TAXUD. Le premier jour de ce sommet, Jérôme Loriq (Product Owner Champ) avait déjà donné un compte-rendu détaillé de ses expériences dans le cadre du développement d'ICS2. Champ est spécialisé dans le fret aérien, travaillant entre autres pour des transporteurs aériens et des manutentionnaires au sol. Malgré les développements avancés, il subsistait encore quelques incertitudes autour d'ICS2. Chez Stream Software aussi, le rôle que nos clients (courtiers et transitaires) devront assumer dans le cadre de cette nouvelle procédure n'est pas encore clair. Un nouveau système de test devrait être introduit dans un avenir proche. Nous ne voulons certainement pas vous cacher un nouveau détail qui n'est pas sans importance. L'échéance fixée au 01/03/2023 (fret aérien) et au 01/04/2024 (fret maritime) est celle-ci pour les Etats membres. Une période de transition de trois mois est prévue pour les transporteurs et de six mois pour le commerce. ICS1 restera disponible jusqu'à ce que tout le monde soit passé à la nouvelle procédure.
EurTradeNet est l'alliance européenne des prestataires de services liés à la douane ou CRSP. Il s'agit d'un réseau de connaissances unique qui met en commun l'expertise locale en matière de services de traitement de l'information et de solutions de communication afin d'assurer la mise en œuvre la plus efficace possible de l'e-douane dans toute l'Europe.
Nous tenons également à remercier Maite Miret et son équipe pour leur organisation sans faille. Stream Software a trouvé très intéressantes les sessions d'information et les tables rondes organisées lors du sommet de Ségovie, en particulier en cette période de turbulences marquée par de nombreux changements juridiques.
