Les 14 et 15 septembre 2023, la conférence ETN s’est tenue dans la belle ville de Pise (IT). ETN (EurTradeNet) est l’alliance européenne des fournisseurs de logiciels douaniers. Après une édition très intéressante dans la pittoresque ville de Ségovie près de Madrid en 2022, une délégation de Stream Software s’est rendue en Italie avec de grandes attentes pour la 20e édition.
Les conférences ETN ont souvent une approche technique de divers sujets. Toutefois, compte tenu d’une part de la tempête UCC dans laquelle nous nous trouvons tous et d’autre part de la réforme douanière de l’UE, il nous semble très utile de partager des informations avec vous tous. L’ordre du jour de ce sommet s’articulait autour de ces deux thèmes : l’état d’avancement de la transition au sein de l’UCC, ainsi qu’un regard sur l’avenir.
Après une brève introduction, le point a été fait sur le planning national et les progrès réalisés dans les différents États membres. Diego Papaldo, Head of unit Processes, Data & Plans de TAXUD, a commencé par une rétrospective des années écoulées, et notamment des retards dans la mise en œuvre au sein des différents États membres. Il convient de préciser que de nombreux éléments ont été livrés (UCC Customs decisions, REX, mises à niveau EBTI...), mais des retards ont été constatés en 2022 dans la mise en œuvre des systèmes nationaux (AN/PN/TS et import) ainsi que des risques, dans plusieurs États membres, de ne pas pouvoir mettre en œuvre les systèmes transeuropéens (AES, NCTS P5, CCI Phase1) avant la date limite de l’UCC fixée à décembre 2023.
Comme indiqué précédemment, certaines dérogations ont été proposées, ce qui permettrait aux États membres de disposer de plus de temps pour mettre en œuvre les nouveaux systèmes. Pour les systèmes d’exportation, un nouveau délai a été fixé à fin 2024, mais les États membres sont tenus de prévoir des fonctionnalités de base d’ici fin 2023. L’approbation de ces dérogations sera à l’ordre du jour du comité à la fin du mois de novembre. En outre, une nouvelle exigence sera imposée aux États membres et entrera en vigueur le 13/02/2024 : créer un lien entre l’EMCS et l’AES.
Kanto Petri (coordination T€S) a fait le point sur l’avancement de l’AES et du NCTS P5 dans les États membres. De grands progrès ont été réalisés dans la plupart des États membres et l’accent est mis sur le déploiement commercial. Actuellement, 8 États membres sont opérationnels avec AES et NCTS P5. L’objectif est d’avoir 16 États membres opérationnels pour AES et 24 pour NCTS d’ici fin 2023. En ce qui concerne les États membres dans lesquels opère Stream Software, AES est prévu en Belgique au premier trimestre 2024 (13/02/2024) et au Luxembourg au troisième trimestre 2024. Les Pays-Bas sont déjà opérationnels dans DMS4.0. En ce qui concerne le NCTS, la date cible en Belgique est le 29/11/2023, les Pays-Bas ne sont pas prévus avant fin 2024. Le Luxembourg est déjà opérationnel mais dispose d’une fenêtre de transition.
De nouveaux projets sont déjà planifiés (au-delà de 2025) : CBAM, NCTS P7, smart border, mise à jour du modèle BTI, EPOC (Electronic Proof of Origin Certificates, un projet complexe dans de nombreux pays), datahub (réforme douanière de l’UE). La réforme douanière de l’UE est le changement majeur, mais il n’en est actuellement qu’au stade de proposition. Elle doit encore être approuvée, mais il s’agit d’un processus de longue haleine (à la fois complexe et étendu). Compte tenu de notre expérience UCC actuelle, les objectifs proposés en termes de délais nous semblent pour le moins ambitieux. Pour en savoir plus sur la réforme des douanes de l’UE, consultez cet article.
ICS2 reste un sujet d’actualité, qui touche à la fois Air et Ocean. En ce qui concerne la transition pour le transport maritime, le calendrier a été modifié. Les transporteurs maritimes pourront soumettre des déclarations ICS2 à partir du 03/06/2024, mais avec une date limite absolue fixée au 04/12/2024. À partir de cette dernière date, les house filers auront la possibilité de soumettre également des déclarations ICS2, toujours avec une date limite fixée au 01/04/2025. Les freight forwarders, les importateurs et les consolidateurs relèvent des house filers. Enfin, une troisième phase de mise en œuvre est prévue pour les transporteurs ferroviaires et routiers. Ils peuvent soumettre leurs données à partir du 01/04/2025, avec une date limite fixée au 01/09/2025.
La réforme douanière de l’UE est une proposition visant à modifier en profondeur les activités douanières. Cette proposition a une portée considérable et est considérée comme un changement de taille dans le paysage douanier. On ne sait pas encore quand elle sera effectivement adoptée par l’UE. L’approbation d’une proposition par le Parlement européen est une procédure complexe. En outre, les élections de 2024 retarderont très probablement les choses, tandis que l’incertitude demeure quant à l’achèvement complet de la mise en œuvre de l’UCC actuelle.
Actuellement, 80 à 90 % des procédures douanières passent par des systèmes nationaux et une minorité absolue par des systèmes européens. Avec l’avènement du datahub de l’UE, cette situation sera inversée. De nombreux avantages sont cités :
Le datahub de l’UE serait gérée de manière centralisée et comprendrait plusieurs options pour la soumission des données. Les délais proposés sont ambitieux. Un concept serait déjà élaboré au cours des prochaines années (2023-2025), afin de commencer à le développer immédiatement après la mise en œuvre de l’UCC. D’ici 2028, e-commerce serait mis en service sur le datahub de l’UE, et la transition complète de tous les systèmes nationaux serait achevée d’ici 2037.
EurTradeNet est une collaboration européenne de fournisseurs de logiciels douaniers (les CRSP). Ce réseau de connaissances particulières met en commun son expertise locale en matière de traitement de l’information et de communication. Il assure ainsi une mise en œuvre optimale d’eCustoms dans toute l’Europe.
Nous remercions Maite Miret et son équipe fantastique pour leur excellent travail d’organisation du sommet de Pise. Stream Software a trouvé les séances d’information et les débats très intéressants, d’autant plus qu’ils ont eu lieu en cette période de turbulences et de nombreux changements juridiques. Nous sommes ravis d’avoir bénéficié de ces discussions intéressantes et pertinentes.
