PD Client et GDB (NL)
Gérez toutes vos déclarations NVWA facilement et sans erreur, automatisez les processus et assurez une conformité totale au sein de votre chaîne d'approvisionnement.
Les procédures douanières dans la zone de fret aérien de Brussels Airport sont en train de changer. Dans ce dossier, nous vous expliquons précisément ce qui change, comment se déroule le nouveau flux depuis l'arrivée jusqu'à la mainlevée, et comment Streamliner veille à ce que vos marchandises continuent de circuler sans encombre.
Une nouvelle procédure douanière va être mise en place sur Brucargo pour le flux entrant entre les prestataires de services d'assistance au sol et les opérateurs économiques. Deux nouveaux messages occupent une place centrale dans ce cadre : le message de transfert et le message de déconsolidation. À terme, ils remplaceront les listes GCB, fonctionnalités bien connues du PLDA.
Du côté des douanes, ces deux messages sont directement liés à la comptabilité des marchandises. Chaque mouvement est donc automatiquement enregistré dans la gestion des stocks de l'entrepôt de dépôt temporaire, sans qu'aucune formalité administrative supplémentaire ne soit nécessaire de votre part. Au sein de Streamliner, ces messages sont en outre reliés au module RTO, ainsi qu'aux systèmes NCTS et IDMS, ce qui permet également de mettre à jour automatiquement votre propre stock RTO.
Tout commence dès l'arrivée des marchandises. Votre envoi atterrit et est déchargé chez l'opérateur au sol à Brucargo. Celui-ci transmet, comme c'est déjà le cas aujourd'hui, un TSD combiné : la déclaration de stockage temporaire combinée et le message de présentation des marchandises. C'est à partir de ce moment-là que commence le délai de 90 jours de stockage temporaire dans le cadre du régime RTO. Jusqu'ici, rien ne change donc par rapport à votre mode de fonctionnement actuel.
Les marchandises sont-elles transférées, après leur arrivée, du prestataire de services au sol vers votre propre site à l'aéroport, sans qu'un document de transit ne soit établi ? Dans ce cas, en tant que destinataire, vous devez envoyer un message de transfert une fois que les marchandises ont effectivement été déplacées. Une autorisation RTO est requise pour ce message.
Important à savoir : les marchandises restent bien dans le cadre du régime RTO et le délai de 90 jours, lancé par le TSD combiné du prestataire de services au sol, continue de courir. Aucun nouveau MRN n'est créé. Le transfert ne constitue donc pas une radiation, mais remplace le document « À suivre » comme justificatif du déplacement. Après le transfert, le nouveau propriétaire assume la responsabilité des marchandises et reçoit désormais automatiquement les mises à jour relatives à la comptabilité des marchandises.
Si l'ensemble de l'envoi est destiné à un seul destinataire, la procédure est particulièrement simple. Vous validez le MRN du TSD en une seule opération à l'aide d'un document de transit, d'importation ou d'exportation, en indiquant le MRN du TSD comme « document précédent ». Un seul MRN, un seul message. Attention : le MRN doit être validé à l'aide d'un seul message. Si vous souhaitez procéder par envois partiels, une déconsolidation est d'abord nécessaire.
Lorsque le MAWB couvre plusieurs envois destinés à différents destinataires, le message de déconsolidation apporte la solution. Ce message divise le MRN en sous-envois distincts (HAWB), sur la base d'un code SH à 8 chiffres par ligne de marchandises. Cela permet d'effectuer des décomptes partiels et offre à chaque destinataire la possibilité d'établir son propre document de transit ou d'importation.
La déconsolidation est enregistrée dans la comptabilité des marchandises des douanes. Ici aussi, la déconsolidation ne constitue pas en soi une radiation de la TSD combinée ; le compte à rebours RTO continue donc de courir normalement. À terme, ce message remplacera les listes GCB.
Chaque étape du processus, du TSD combiné au transfert, en passant par la déconsolidation et le dédouanement final, est traitée automatiquement par les douanes dans la comptabilité des marchandises. Au sein de Streamliner, les messages PNTS Air sont reliés au module RTO, ainsi qu’au NCTS et à l’IDMS. Votre stock RTO est ainsi mis à jour automatiquement et peut être vérifié à tout moment par rapport à votre propre gestion des stocks.
Bon à savoir
Tant un transfert qu'une déconsolidation peuvent déclencher un contrôle, mais pas d'inspection physique. De plus, comme le régime RTO reste en vigueur et qu'aucun nouveau MRN n'est généré, la charge administrative liée aux garanties est considérablement réduite. Les messages ne nécessitent par ailleurs que des informations minimales sur la destination, ce qui limite encore davantage la charge administrative.
