IDMS : représentation directe et indirecte en douane
Découvrez la différence entre la représentation douanière directe et indirecte dans IDMS. Comprenez ce que cela implique pour votre déclaration et quel compte utiliser.
Silencieusement, quelque chose de fondamental est en train de changer dans le processus d'exportation européen. Avec l'avènement du dédouanement centralisé pour l'exportation (DCE), les entreprises peuvent déposer leurs déclarations d'exportation dans un pays de l'UE autre que celui où se trouvent physiquement les marchandises. Cela ouvre de nouvelles perspectives, en particulier pour les entreprises qui opèrent au niveau international à partir de plusieurs entrepôts ou sites de production.
Le CCE est une simplification du code des douanes de l'UE (UCC) qui facilite les exportations. Il permet de gérer les déclarations d'exportation de manière centralisée par l'intermédiaire d'un bureau de douane dans un État membre de l'UE, même si les marchandises se trouvent dans un autre pays. Le CCE peut être combiné avec la plupart des types de déclaration, à l'exception des types B et E, et les déclarations prélarguées ou simplifiées sont également éligibles.
Plusieurs bureaux de douane sont impliqués dans le CCE :
Ce faisant, le bureau d'exportation est responsable de la communication avec le déclarant et doit fournir au bureau de présentation les informations nécessaires pour effectuer les contrôles.
Tout le monde n'est pas éligible. Seules les entreprises titulaires d'une autorisation OEA peuvent demander l'autorisation CCE. La procédure nécessite des documents, une consultation et l'approbation des douanes. Un manuel est disponible pour la procédure de demande. Lorsque cette autorisation est accordée, vous pouvez l'indiquer dans la déclaration en utilisant le code d'autorisation C513. Le titulaire de l'autorisation (équivalent au déclarant dans la déclaration) doit indiquer son numéro EORI en tant que "titulaire de l'autorisation". Aux Pays-Bas et au Luxembourg, vous devez également indiquer un numéro de licence dans la référence de cette autorisation.
Avec le CCE, vous obtenez le statut d'exportateur :
Mais attention : une configuration correcte est cruciale. Des éléments tels que la localisation des marchandises, le code d'autorisation, le bureau de présentation et les données EORI doivent figurer parfaitement dans votre déclaration. Un certain nombre de règles commerciales s'appliquent à cet égard (telles que VRE_026, VRE_283, VRE_440, etc.).
Alors, vérifiez au préalable :
Vous pouvez également utiliser CCE pour l'exportation au Luxembourg, tant les douanes luxembourgeoises que Stream Software sont prêts à le faire. Le fonctionnement est tout à fait analogue à celui de la Belgique, à ceci près que vous devez inclure votre numéro de licence C513 dans la référence. Les Pays-Bas sont encore loin, la date de mise en service étant prévue pour 2026. Toutefois, les spécifications sont déjà connues et la prise en charge du CCE est déjà en cours de développement. Le fonctionnement sera identique à celui de la Belgique et du Luxembourg. Vous souhaitez en savoir plus sur l'application du CCE dans votre situation ? N'hésitez pas à nous contacter.
