L'EMCS va bientôt franchir une nouvelle étape aux Pays-Bas. La phase 4 de l'EMCS, qui a débuté en février, sera élargie le 14 juillet 2023 avec l'E-VAD pour la déclaration du trafic de marchandises soumises à accises. Il s'agit d'un big bang, l'ancien portail commercial ne sera plus disponible. Stream Software est en train d'achever le développement de cette mise à jour, et l'application sera conforme à la date prévue.
Ce changement est la numérisation du SHD (Simplified Guidance Document). Il concerne la procédure "accises payées" entre opérateurs (procédure B2B). Nous nous dirigeons ainsi vers un e-VAD : le Document Administratif Simplifié électronique. Comme vous travaillez certainement avec des parties dans d'autres Etats membres, nous vous proposons ci-dessous la traduction de ce nouveau document électronique :
Le SHD est principalement utilisé pour les mouvements relevant de la procédure "droits d'accises acquittés". Le volume concernant ces documents est beaucoup plus faible que l'utilisation de l'e-AD connu. Il s'agit principalement de mouvements d'alcool ou de boissons alcoolisées, pour lesquels les droits d'accise ont déjà été acquittés et qui sont encore transportés vers une autre partie (B2B) au sein de l'Union. Si toutes les conditions sont remplies, l'expéditeur peut obtenir un remboursement éventuel. Alors que dans le passé, cela se faisait au moyen d'un document papier (VGD), à partir du 13/02/2023, cela sera possible par voie électronique.
Comme nous l'avons déjà indiqué, cette quatrième phase sera développée dans notre application. Nous prévoyons la création d'un e-VAD au moyen d'un type de message supplémentaire "3". Nous fournirons également les listes de codes sous-jacentes avec une mise à jour nécessaire.
Dans le cadre de la phase 4 de l'EMCS, les autres changements de la phase 4.0 ont déjà été inclus en février. En voici quelques exemples :
Les utilisateurs qui s'intègrent à l'EMCS par le biais du dossier douanier seront également concernés :
Les clients qui souhaitent obtenir des conseils à ce sujet peuvent contacter le responsable du compte ou l'adresse générale de vente st@streamsoftware.be.
Un numéro SEED est attaché à chaque licence d'accise. Avec le développement de la phase 4 de l'EMCS, 4 nouveaux permis SEED sont également créés. Parmi les permis permanents, les mentions "expéditeur agréé" et "destinataire agréé" sont nouvelles. Les deux sont également nouveaux dans le cadre des permis temporaires. Un opérateur économique peut détenir jusqu'à cinq types de permis permanents différents. En ce qui concerne les licences temporaires, un maximum de six par an sera autorisé.
Il convient de noter que les nouveaux permis doivent être inclus dans la configuration du Streamliner. Veuillez nous informer de vos permis.
Stream Software déploiera la version requise du Customs Streamliner à partir du début de la semaine prochaine. Vous pouvez indiquer à nos services par retour si vous souhaitez ajouter la fonctionnalité afin d'être inclus dans le calendrier.
